Les points à savoir pour poser un chalet sur un terrain non constructible

Avoir un petit chalet sur le jardin ou sur un terrain récemment acheter peut servir à beaucoup de choses. Un chalet peut être résider durant toute l’année, ou pendant quelques semaines ou quelques mois ; cela dépend de son utilisation. Alors, même si un terrain est non constructible, il n’est pas strictement interdit d’y loger. Il est possible d’installer un chalet sur un terrain non constructible avec des conditions à respecter ; mais lesquelles ?

Conditions pour construire un chalet sur un terrain non constructible

Généralement, un terrain non constructible ne doit pas être habité. Mais d’après la loi sur l’Accès au Logement et Urbanisme Rénové (ou ALUR), cela pourra être possible. Donc, il est possible de poser un chalet sur un terrain non constructible.

À noter qu’il est très important de connaitre la loi sur les terrains non constructibles. Alors, mieux vaut se renseigner avant tout chose. Mais généralement, les conditions suivantes sont à respecter. D’abord, le chalet ne doit pas avoir de fondation, et sa superficie ne doit pas excéder de 2 m2. Cela est dédié au chalet qui n’a pas besoin d’autorisation. Mais, pour les chalets moins de 20 m2, il est obligé d’avoir une autorisation et un permis de construction.

Ensuite, si le terrain en question n’est pas utile pour une municipalité ou un immobilier privé. Alors, il est possible d’envisager un chalet confort ou une mini villa de type mobil-home. Ce dernier est possible à condition que le chalet soit amovible. Mais, pour un chalet sans fondation sur ce terrain, la loi stipule une obligation d’autorisation. Et les travaux ne doivent pas dépasser d’environs moins de 35 m2 maximum. D’où, c’est considéré comme une législation pour un habitat temporaire léger et démontable.

Types de chalet constructible sur un terrain non constructible selon la zone

Il existe différents types de chalets constructibles sur un terrain non constructible, mais cela dépend de la zone du terrain.

Premier cas sur la zone agricole : Pour les zones agricoles, un chalet sur pilotis est envisageable pour une construction. Mais, cela est autorisé pour les agriculteurs qui ont un statut, et aussi pour un logement saisonnier.

Deuxième cas celui d’une zone particulière : L’exception confirme la règle, alors il existe des cas particuliers nommés « pastilles ». Ce sont des zones définies par le Plan Local d’Urbanisme (ou PLU). Ils sont réservés pour des logements amovibles, démontables et légers. Comme exemples : les chalets sans fondation, les Tiny House, ou les roulottes. Et aussi, il peut être habité en permanence ou environ 8 mois par an.

Par conséquent, il est nécessaire de déclarer une construction sur une surface d’environ 40 m2 avec un permis d’aménagement. Et, il est possible d’installer ses propres équipements au cas où l’eau, l’assainissement et l’électricité n’existent pas sur le lieu.

La zone naturelle et forestière : Pour ce dernier cas, la loi est très claire. Il est strictement interdit de construire sur cette zone même pour une construction sans fondement ni une construction mobile.